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PRODUIT PIONEER

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ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET

PIONEER CORP. (JAPON) (appelé

“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-

CORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN-

STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN

UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES

PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ

D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-

SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE

BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE

FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”)

ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS

SÉPARÉES DANS UN DOCUMENT INCLUS

DANS CE PRODUIT S’APPLIQUENT À VOTRE

UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES. SI

VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDI-

TIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRO-

DUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET

LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ

(5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES PRO-

DUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À

L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.

1 OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé-

rable et non exclusif d’utilisation du logiciel in-

stallé sur les produits Pioneer (appelé le

“Logiciel”) et de la documentation concernée

uniquement pour votre usage personnel ou

pour une utilisation interne au sein de votre

entreprise, uniquement sur les produits

Pioneer.

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-

ingénierie, traduction, port, modification ou

travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez

pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,

donner à bail, accorder une sous-licence, met-

tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou

l’utiliser d’une manière quelconque non ex-

pressément autorisée par cet accord. Vous ne

pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le

code source ou la structure de la totalité ou

d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,

démontage, décompilation ou tout autre

moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel

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pour toute autre finalité, liée au traitement de

données pour d’autres personnes ou entités.

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ront tous les droits d’auteur, secrets commer-

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modifié ou fusionné avec d’autres produits.

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du propriétaire présents dans le Logiciel.

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cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y

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cepte les conditions générales de ce docu-

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2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Le Logiciel et sa documentation vous sont

fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET

LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti-

cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées

seront appelées collectivement “Pioneer”)

N’ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU-

CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,

ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE

MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR

QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT

SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS

PAYS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION

DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE

L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’AP-

PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et

il peut renfermer certains défauts, erreurs ou

imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le

Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,

que son fonctionnement sera exempt d’erreur

ou ininterrompu et que toutes les impréci-

sions peuvent être corrigées et le seront. En

outre, Pioneer n’accorde aucune garantie en

ce qui concerne l’emploi ou les résultats de

l’emploi du Logiciel en termes de précision, de

fiabilité, etc.

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