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les résultats de l’emploi du Logiciel en termes de

précision, de fiabilité, etc.

3. LIMITE DE RESPONSABILITE

EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU RES-

PONSABLE DE DOMMAGES, RECLAMATION

OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS (Y

COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMA-

GES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDI-

RECTS, SPECIAUX, CONSEQUENTS OU

EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES

OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSE-

MENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC

UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTE, OU

DEGATS) RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE

L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE LOGICIEL,

MEME SI PIONEER A ETE INFORME, SAVAIT OU

POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L’EVEN-

TUALITE DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITA-

TION S’APPLIQUE A TOUTES LES CAUSES

D’ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS

LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUP-

TURE DE GARANTIE, NEGLIGENCE, RESPONSA-

BILITE STRICTE, REPRESENTATION ERRONEE

ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE

GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE

GARANTIE, ENONCEE DANS CET ACCORD,

DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE

NON EXECUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS

ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITE DE PIO-

NEER NE DEPASSERA PAS CINQUANTE POUR

CENT (50%) DU PRIX PAYE PAR VOUS POUR LE

PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.

Certains Etats n’autorisent pas certaines exclu-

sions de responsabilité ou limitations de domma-

ges, et dans cette mesure, la limitation

d’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à

vous. Cette clause de renonciation de garantie et

de limitation de responsabilité peut ne pas

s’appliquer dans la mesure où toute disposition

de la présente garantie est interdite par les lois

fédérales, d’Etat ou locales qui ne peuvent être

préemptées.

4. ASSURANCES DE LOI D’EXPORTA-

TION

Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni

d’autres données techniques reçues de Pioneer,

ni le produit direct desdites, seront exportés hors

du pays ou du département (le “Pays”) régi par le

gouvernement détenant le pouvoir de juridiction

(“Gouvernement”), sauf si cela est autorisé et per-

mis par les lois et réglementations du Gouverne-

ment. Si vous avez acquis le Logiciel de façon

légale hors du Pays, vous convenez de ne pas

réexporter le Logiciel ni d’autres données techni-

ques reçues de Pioneer, non plus que le produit

direct desdites, sauf si les lois et réglementations

du Gouvernement et les lois et réglementations

de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le

Logiciel le permettent.

5. RESILIATION

Cet Accord reste en vigueur jusqu’à ce qu’il soit

résilié. Vous pouvez le résilier à tout moment en

détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié égale-

ment si vous n’en respectez pas les clauses ou

les conditions. Lors de cette résiliation, vous

acceptez de détruire le logiciel.

6. DIVERS

Ce document est l’Accord complet entre Pioneer

et vous en ce qui concerne son sujet. Aucun

changement de cet Accord n’entrera en vigueur

sans le consentement écrit de Pioneer. Si une

clause quelconque de cet accord est déclarée

invalide ou inapplicable, les stipulations restan-

tes de cet Accord resteront pleinement en

vigueur et effectives.

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