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PIONEER AVIC-F550BT

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL

ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL ET

PIONEER CORP. (JAPON) (appelé

“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-

CORD AVANT D’UTILISER LE LOGICIEL IN-

STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN

UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES

PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ

D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-

SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE

BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE

FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”)

ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS

SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,

S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA

BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page

15). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES

CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES

PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-

CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES

CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES

PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER

AGRÉÉ À L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ

ACHETÉS.

1 OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé-

rable et non exclusif d’utilisation du logiciel in-

stallé sur les produits Pioneer (appelé le

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uniquement pour votre usage personnel ou

pour une utilisation interne au sein de votre

entreprise, uniquement sur les produits

Pioneer.

Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-

ingénierie, traduction, port, modification ou

travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez

pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,

donner à bail, accorder une sous-licence, met-

tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou

l’utiliser d’une manière quelconque non ex-

pressément autorisée par cet accord. Vous ne

pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le

code source ou la structure de la totalité ou

d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,

démontage, décompilation ou tout autre

moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel

pour faire fonctionner un bureau de service ou

pour toute autre finalité, liée au traitement de

données pour d’autres personnes ou entités.

Pioneer et les concédants conserveront tous

les droits d’auteur, secrets commerciaux, bre-

vets et autres droits de propriété sur le Logi-

ciel. Le Logiciel est protégé par des droits

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ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne

pouvez pas altérer ou modifier les mentions de

copyrights ou des droits exclusifs du proprié-

taire présents dans le Logiciel.

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cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y

rapporte et une copie de l’Accord de Licence à

un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-

cepte les conditions générales de ce docu-

ment.

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Fr

12

Chapitre

02

Accord de licence

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