annoncer, publier, vendre, assigner, louer à terme, sous-louer, mettre sur le marché ou
effectuer tout autre transfert du Logiciel ou de l’utiliser de toute autre manière non
expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas dériver ou tenter de dériver
le code source ou la structure de tout ou portion du Logiciel en le désossant, en le
désassemblant, en le décompilant ou par tout autre moyen. Vous n’avez pas le droit
d’utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un service de bureau ou pour toute autre
utilisation impliquant le traitement de données par d’autres personnes ou entités.
Pioneer et ses fournisseurs doivent conserver toutes les copies – droits, secrets
commerciaux, brevets et autres droits de propriété du Logiciel. Le Logiciel est autorisé
sous réserve et ne peut en aucun cas être copié, modifié ou fusionné avec d’autres
produits. Vous n’avez pas le droit d’altérer ou de retirer une notice de droit d’utilisation
ou l’étiquette de propriété intégrée sur ou dans le logiciel.
Vous pouvez transférer tout ou partie de vos droits d’autorisation du Logiciel, sa
documentation associée et une copie de cet Accord de Licence à une autre partie,
assumant que cette partie lise et accepte les termes et conditions de cet Accord de
Licence.
2. EXONÉRATIONS DE GARANTIES
Le Logiciel et la documentation associée vous sont fournis “TELS QUELS”. PIONEER
ET SES FOURNISSEURS (dans le cadre des points 2 et 3, Pioneer et ses fournisseurs
sont simplement mentionnés sous le nom de « Pioneer ») N’OFFRENT AUCUNE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES GARANTIES DE MISE
SUR LE MARCHÉ ET DE COMPATIBILITÉ À UN BUT PARTICULIER SONT
EXPRÉSSEMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS DE
TELLES EXCLUSIONS DE GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS
L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
Le Logiciel est complexe et peut contenir certaines non conformités, défectuosités ou
erreurs. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins et sera à la hauteur
de vos attentes, que le fonctionnement du Logiciel sera libre de toute erreur et
parfaitement ininterrompue, ou que toutes les non conformités pourront ou seront
corrigées. De plus, Pioneer ne fait aucune représentation et n’offre aucune garantie
quant à l’utilisation ou les résultats suite à l’utilisation du Logiciel en ce qui concerne la
précision, la fiabilité et tout autre conséquence.
3. LIMITES DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SAURA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE
POUR LES DOMMAGES, PLAINTES OU PERTES ENCOURUES PAR
L’UTILISATEUR (INCLUANT, SANS LIMITATION, LA COMPENSATION
CONCERNANT DES DOMMAGES, PERTES DE PROFITS OU DE VENTE OU
PERTES D’ENTREPRISE, DE DÉPENSES, D’INVESTISSEMENTS, OU
D’ENGAGEMENTS EN CONNEXION AVEC UNE ENTREPRISE, LA PERTE DU
BON VOULOIR OU DE DOMMAGES, INCIDENTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX,
CONSÉQUENTIELS OU EXEMPLAIRES), RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU
DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER EN A ÉTÉ
INFORMÉE, OU DEVRAIT AVOIR SU LA PROBABILITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES
D’ACTION DANS L’AGGRÉGAT, INCLUANT ET SANS LIMITATION LA
RUPTURE DE CONTRAT, LA RUPTURE DE GARANTIE, LA NÉGLIGENCE, LA
RESPONSABILITÉ STRICTE, LA MAUVAISE REPRÉSENTATION, ET TOUT
AUTRE TORT. SI L’ANNONCE DE LA GARANTIE DE PIONEER OU SI LA
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EXPOSÉE DANS CET ACCORD DOIT
8 Français
(72 pages)
(100 pages)
Manymanuals.com
Manymanuals.de
Manymanuals.fr
Manymanuals.it
Manymanuals.pl
Manymanuals.cz
Manymanuals.es
Manymanuals-pt.com
Commentaires sur ces manuels