Pioneer AVIC-F220 Manuel d'utilisateur Page 73

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Le Licencié convient dinclure le plus tôt pos-
sible mais non après la première nouvelle ver-
sion du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception des points de repère 3D par le Licen-
cié, tout avis de droits dauteur lié à laffichage
de tels repères sur tous les Produits à valeur
ajoutée et dans la case A propos de du Pro-
duit à valeur ajoutée. Nonobstant les informa-
tions susmentionnées, Tele Atlas se réserve le
droit de décider, à sa seule discrétion, la sup-
pression dun des points de repère 3D spéci-
fique dans les versions ultérieures de Licensed
Tele Atlas Products. Si le cas se présente, le Li-
cencié supprime les points de repère 3D en
question du Produit à valeur ajoutée dès que
possible mais non après la première nouvelle
version du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception de la mise à jour du produit Tele
Atlas sous licence par le Licencié. Tele Atlas
ne sera en aucun cas responsable de tout
dommage potentiel, frais ou dépenses encou-
rus par le Licencié concernant la suppression
dun point de repère 3D par Tele Atlas du pro-
duit Tele Atlas sous licence ou de tout man-
quement à supprimer un point de repère 3D
du Produit à valeur ajoutée par le Licencié.
12 Avis de droits dauteur.
Le Licencié doit afficher de manière ostensible
les avis de droits dauteurs applicables en vi-
gueur pour Licensed Tele Atlas Products sur
lécran de démarrage initial, dans le code, sur
le support de stockage, sur lemballage, dans
la section Aide/A propos de, dans le manuel
de lutilisateur et sur toute image affichée ou
imprimée de la carte, pour chaque Produit à
valeur ajoutée qui serait basé sur :
1 Tele Atlas
®
MultiNet
®
Europe. À compter de
la date dentrée en vigueur, lavis des droits
dauteur est : Source des Données © 2009
Tele Atlas B.V.; et, également, basées
sur :
a
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
lAutriche. À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
© BEV, GZ 1368/2003.
b
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Danemark. À compter de la date den-
trée en vigueur, lavis des droits dauteur
est : © DAV, toute violation de ces droits
dauteur entraînera des actions judiciai-
res.
c
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
France. À compter de la date dentrée en
vigueur, lavis des droits dauteur est : ©
IGN France., Michelin data © Michelin
2009
d
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Royaume Uni lexclusion de lIrlande
du Nord). À compter de la date dentrée
en vigueur, ce qui suit sapplique : Ce
produit inclut des données de cartogra-
phie sous licence dOrdnance Survey
avec la permission du Controller of Her
Majestys Stationery Office. © Droit
dauteur de la couronne et/ou droit dau-
teur de base de données 2009. Tous
droits réservés. Numéro de la licence
100026920.
e
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
lIrlande du Nord. À compter de la date
dentrée en vigueur, lavis des droits
dauteur est : Ordnance Survey of Nor-
thern Ireland.
f
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Norvège. À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
© Norwegian Mapping Authority, Pu-
blic Roads Administration / © Mapsolu-
tions.
g
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Russie : À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
© Roskartographia
h
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Suisse. À compter de la date dentrée en
vigueur, lavis des droits dauteur est : ©
Swisstopo.
Fr
73
Chapitre
Français
02
Accord de licence
Vue de la page 72
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