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Licence Générale Publique GNU ordinaire a été publiée, alors vous pouvez spécifier plutôt cette version si

vous le souhaitez.) N’effectuez aucun autre changement à ces notices.

Dès que ce changement a été fait dans une copie donnée, il est irréversible pour cette copie et donc la

Licence Générale Publique GNU ordinaire s’appliquera à toutes les copies suivantes et à tous travaux

dérivés effectués à partir de cette copie. Cette option est utile quand vous souhaitez copier une partie du

code de la Bibliothèque en un programme qui n’est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une portion ou un dérivé de celle-ci, suivant les ter-

mes de la Section 2) sous forme de code objet ou exécutable suivant les termes des Sections 1 et 2 ci-

dessus, pourvu que vous l’accompagniez du code source correspondant sous forme lisible par une

machine, qui doit être distribué suivant les termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support utilisé

habituellement pour l’échange de logiciels.

Si la distribution du code objet se fait en offrant l’accès à la copie depuis un emplacement désigné, alors

une offre d’accès équivalente pour copier le code source depuis le même emplacement satisfait à l’obliga-

tion de distribuer le code source, même si des parties tierces ne sont pas obligées de copier

simultanément le code source en même temps que le code objet.

5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d’une quelconque partie de la Bibliothèque, mais est conçu

pour travailler avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié avec cette Bibliothèque, est appelé un “ouvrage

utilisant la Bibliothèque”. Un tel touvrage, pris isolément, n’est pas un ouvrage dérivé de la Bibliothèque et

tombe par conséquent hors du champ d’application de cette Licence.

Cependant, la liaison avec la Bibliothèque d’un “ouvrage utilisant la Bibliothèque” crée un exécutable qui

est un dérivé de la Bibliothèque (car il contient des parties de la Bibliothèque), plutôt qu’un “ouvrage util-

isant la Bibliothèque”. L’exécutable est par conséquent couvert par cette Licence. La Section 6 établit les

termes de distribution de tels exécutables.

Quand un “ouvrage utilisant la Bibliothèque” utilise des éléments d’un fichier d’en-tête faisant partie de la

Bibliothèque, le code objet de cet ouvrage peut être un ouvrage dérivé de la Bibliothèque même si son

code source ne l’est pas. Cette définition prendra son sens tout particulièrement si l’ouvrage peut être lié

sans la Bibliothèque ou si l’ouvrage est lui-même une bibliothèque. Les délimitations de ce cas ne sont

pas définies de façon précise par la loi.

Si un tel fichier objet utilise uniquement des paramètres numériques, des schémas et accesseurs de

structures de données, des petites macros et des petites fonctions en ligne (dix lignes de source ou moins

en longueur), alors l’utilisation du fichier objet est non restreinte, indépendamment du fait que cela con-

stitue légalement un ouvrage dérivé. (Les règles de la Section 6 s’appliqueront tout de même aux

exécutables contenant ce code objet plus des portions de la Bibliothèque.)

Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet pour cet

ouvrage suivant les termes de la Section 6. Les règles de la section 6 s’appliquent alors à tout exécutable

contenant cet ouvrage, que ce dernier soit ou ne soit pas lié directement avec la Bibliothèque elle-même.

6. Par exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez aussi combiner ou lier un “ouvrage utilisant la

Bibliothèque” avec la Bibliothèque pour produire un ouvrage contenant des portions de la Bibliothèque et

distribuer cet ouvrage suivant les termes de votre choix, pourvu que ces termes permettent la modification

de l’ouvrage pour les besoins propres du client et l’ingénierie inverse permettant le déboguage de telles

modifications.

Vous devez donner une notice explicite et évidente avec chaque copie de l’ouvrage montrant que la

Bibliothèque est utilisée dans celui-ci et que la Bibliothèque est couverte par cette Licence. Vous devez

fournir une copie de cette Licence. Si l’ouvrage lors de son exécution affiche des notices de droits et pro-

priétés intellectuelles, vous devez inclure la notice pour la Bibliothèque parmi celles-ci, ainsi qu’une

référence adressée à l’utilisateur vers une copie de cette Licence. Vous devez aussi effectuer l’une des

tâches suivantes :

a) Accompagner l’ouvrage du code source complet correspondant, lisible par une machine, pour la

Bibliothèque incluant tout changement quelconque effectué dans l’ouvrage (qui doit être distribué suiv-

ant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si l’ouvrage est un exécutable lié à la Bibliothèque, fournir la

totalité de “l’ouvrage utilisant la Bibliothèque”, lisible par une machine, sous forme de code objet et/ou

source, de sorte que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque et la relier pour produire un exécutable

modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est admis que l’utilisateur qui change le contenu de

fichiers de définition dans la Bibliothèque ne sera pas nécessairement capable de recompiler l’applica-

tion pour utiliser les définitions modifiées.)

b) Utiliser un mécanisme approprié de bibliothèque partagée pour le lien à la Bibliothèque. Un mécanisme

approprié est celui qui (1) utilise à l’exécution une copie de la Bibliothèque déjà présente sur le

système de l’ordinateur de l’utilisateur, plutôt que de copier les fonctions de bibliothèque dans

l’exécutable et (2) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la Bibliothèque, si l’utilisa-

teur en installe une, tant que la version modifiée est compatible au niveau de l’interface avec la version

avec laquelle l’ouvrage a été réalisé.

c) Accompagner l’ouvrage d’une offre écrite, valide pour au moins trois ans, de donner au même utilisa-

teur les éléments spécifiés dans la Sous-section 6a, ci-dessus, contre un paiement n’excédant pas le

coût requis pour effectuer cette distribution.

d) Si la distribution de l’ouvrage est faite en offrant l’accès à une copie depuis un emplacement désigné,

offrir un accès équivalent depuis le même emplacement pour copier les éléments spécifiés ci-dessus.

e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces éléments ou que vous en avez déjà envoyé une

copie à cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise de “l’ouvrage utilisant la Bibliothèque” doit inclure toutes les données

et programmes utilitaires nécessaires permettant de reproduire l’exécutable à partir de ceux-ci.

Cependant, par exception, les éléments à distribuer n’ont pas besoin d’inclure tout ce qui est normalement

distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les composants majeurs (compilateur, noyau, et

autres composants similaires) du système d’exploitation sur lequel l’exécutable tourne, à moins que ce

composant lui-même n’accompagne l’exécutable.

Il peut arriver que ces conditions nécessaires contredisent les restrictions de licence d’autres

bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent pas normalement le système d’exploitation. Une telle con-

tradiction signifie que vous ne pouvez pas les utiliser en même temps que la Bibliothèque dans un

exécutable que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer les facilités de bibliothèque, qui sont un ouvrage basé sur la Bibliothèque, côte à côte

dans une unique bibliothèque avec d’autres facilités de bibliothèque non couvertes par cette Licence et

distribuer une bibliothèque combinée, pourvu que la distribution séparée de l’ouvrage basé sur la

Bibliothèque et des autres facilités de bibliothèque soit autrement permise, et pourvu que vous effectuiez

chacune des deux tâches suivantes :

a) Accompagner la bibliothèque combinée avec une copie du même ouvrage basé sur la Bibliothèque,

non combinée avec d’autres facilités de bibliothèque. Cela doit être distribué suivant les termes des

Sections ci-dessus.

b) Donner une notice évidente avec la bibliothèque combinée, du fait qu’une partie de celle-ci est un

ouvrage basé sur la Bibliothèque, et expliquer où trouver la forme non combinée coexistante du même

ouvrage.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en sous-licence, lier ou distribuer la Bibliothèque,

autrement que de la façon décrite expressément par cette Licence. Toute tentative de copier, modifier,

concéder en sous-licence, lier ou distribuer la Bibliothèque d’une autre manière est réputée non valable, et

met immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous

des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi

longtemps que lesdits tiers se conforment pleinement à elle.

9. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente Licence étant donné que vous ne l’avez pas signée.

Cependant, rien d’autre ne vous accorde l’autorisation de modifier ou distribuer la Bibliothèque ou les

ouvrages fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous n’acceptez pas la présente Licence.

En conséquence, en modifiant ou distribuant la Bibliothèque (ou un ouvrage quelconque fondé sur la

Bibliothèque), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence, et de toutes ses conditions concer-

nant la copie, la distribution ou la modification de la Bibliothèque ou des ouvrages fondés sur lui.

10.

Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou n’importe quel ouvrage fondé sur la Bibliothèque),

une licence est automatiquement concédée au destinataire par le concédant original de la licence, l’au-

torisant à copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque, sous réserve des présentes conditions. Vous

ne pouvez imposer une quelconque limitation supplémentaire à l’exercice des droits octroyés au titre des

présentes au destinataire. Vous n’avez pas la responsabilité d’imposer le respect de la présente Licence à

des tiers.

11.

Si, par suite d’une décision judiciaire ou d’une allégation d’infraction d’un brevet ou pour toute autre raison

(non limitée aux problèmes de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par une ordon-

nance de justice, une transaction amiable ou contractuelle ou toute autre raison) qui contredisent les con-

ditions de cette Licence, elles ne vous dégagent pas des obligations de cette Licence. Si vous ne pouvez

pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et

toute autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez pas du tout distribuer la

Bibliothèque. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une redistribution sans redevance

de la Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par votre

intermédiaire, alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois à la licence du brevet et à la présente

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