Pioneer CNSD-130FM Manuel d'utilisateur télécharger pdf (Page 13)

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sur les

Pays Bas. À compter de la date d’entrée

en vigueur, l’avis des droits d’auteur est :

“Topografische onderground Copyright

© dienst voor het kadaster en de open-

bare registers, Apeldoorn 2006.”

13 Divers.

Le présent Accord est exclusif et complet

entre les Bailleurs de licence et vous-même

quant au contenu. Aucun élément du présent

Accord ne doit donner naissance à une coen-

treprise, un partenariat ou une relation princi-

pal-agent entre les Bailleurs de licence et

vous-même. Les sections 2, 5 et 7 - 12 conti-

nueront d’exister même après l’expiration ou

la résiliation du présent Accord. Le présent Ac-

cord peut être altéré, modifié uniquement par

PIONEER. Vous ne pouvez affecter des parties

du présent Accord sans le consentement pré-

alable par écrit de PIONEER. Vous reconnais-

sez et comprenez que les Données peuvent

être soumises à des restrictions d’exportation

et convenez de vous conformer aux lois appli-

cables régissant l’exportation. Au cas où une

provision ou une partie d’une provision du pré-

sent Accord serait déterminée non valide, illé-

gale ou inexécutable, ladite provision ou ladite

partie la composant doit être supprimée du

présent Accord mais le reste de l’Accord est

valide, légal et exécutable selon le champ

d’application maximum. Tout avis du présent

Accord doit être livré par courrier à PIONEER,

Attention Legal Department.

Fr

13

Chapitre

02

Accord de licence

Accord de licence

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